JORF n°129 du 6 juin 1998

Arrêté du 13 mai 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 13 mai 1998, l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié comme suit :

Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales), Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :

Remplacer : « M. Cabaud (Charles), maire d'Aussois » par : « M. Bailly (Michel), maire d'Aussois ».

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

MODIFICATION DE L'ARRETE PRECITE.

PARAG. 2: REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LOCALES,MAIRES DES COMMUNES AYANT UNE PARTIE DE LEUR TERRITOIRE COMPRISE DANS LE PARC NATIONAL:

REMPLACER: M. CABAUD CHARLES,MAIRE D'AUSSOIS,PAR:

M. BAILLY MICHEL,MAIRE D'AUSSOIS.