JORF n°123 du 29 mai 1996

Arrêté du 13 mai 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 13 mai 1996, M. Peignier (Jean-Yves), faisant fonction d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, est chargé des fonctions d'ingénieur général chargé du bassin Adour-Garonne, à compter du 1er juin 1996, en remplacement de M. Despas (Bernard).