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Arrêté du 13 juin 2023

JORF n°0143 du 22 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de régisseurs et mandataires suppléants au lycée naval de Brest

Résumé M. Kevin Hoareau est nommé pour gérer les comptes des élèves du lycée naval de Brest. S'il est absent, M. Sébastien Leroy le remplacera.

Par arrêté du ministre des armées en date du 13 juin 2023 :
I. - M. Kevin HOAREAU, premier maître, est nommé, à compter du 28 août 2023, régisseur de la régie d'avances et de recettes chargée de la gestion des comptes nominatifs des élèves du lycée naval de Brest, en remplacement de M. Loïc EGUERRE.
II. - M. Kevin HOAREAU peut percevoir une indemnité de maniement de fonds dans les conditions fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de la fonction publique.
III. - En cas d'absence du régisseur pour maladie, congé ou tout autre empêchement exceptionnel, M. Sébastien LEROY, major, en tant que mandataire suppléant de la régie d'avances et de recettes chargée de la gestion des comptes nominatifs des élèves du lycée naval de Brest, en remplacement de M. Fabrice VERDON. M. Sébastien LEROY peut réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie dans les conditions fixées par le décret du 26 juillet 2019 relatif aux régies de recettes et d'avances des organismes publics et peut percevoir une indemnité de maniement de fonds dans les conditions fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de la fonction publique.

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Version 1

Par arrêté du ministre des armées en date du 13 juin 2023 :

I. - M. Kevin HOAREAU, premier maître, est nommé, à compter du 28 août 2023, régisseur de la régie d'avances et de recettes chargée de la gestion des comptes nominatifs des élèves du lycée naval de Brest, en remplacement de M. Loïc EGUERRE.

II. - M. Kevin HOAREAU peut percevoir une indemnité de maniement de fonds dans les conditions fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de la fonction publique.

III. - En cas d'absence du régisseur pour maladie, congé ou tout autre empêchement exceptionnel, M. Sébastien LEROY, major, en tant que mandataire suppléant de la régie d'avances et de recettes chargée de la gestion des comptes nominatifs des élèves du lycée naval de Brest, en remplacement de M. Fabrice VERDON. M. Sébastien LEROY peut réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie dans les conditions fixées par le décret du 26 juillet 2019 relatif aux régies de recettes et d'avances des organismes publics et peut percevoir une indemnité de maniement de fonds dans les conditions fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de la fonction publique.