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Définition et quantification de la chaleur fatale

JORF n°0140 du 18 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise en place d'un système de récupération de chaleur fatale valorisée

Résumé Cet article parle d'un système pour récupérer et utiliser la chaleur perdue d'une installation vieille de plus de deux ans, en précisant les informations nécessaires.

ANNEXE I
À LA FICHE D'OPÉRATION STANDARDISÉE RES-CH-108, DÉFINISSANT LE CONTENU DE LA PARTIE A DE L'ATTESTATION SUR L'HONNEUR

A/ RES-CH-108 (v. A53.4) : Mise en place d'un système de récupération de chaleur fatale valorisée vers un réseau de chaleur ou un site tiers
* Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) : //
* Date d'achèvement de l'opération (date de prise d'effet du contrat) : //
Date de preuve de réalisation de l'opération (date de signature du contrat) : //
Référence de la preuve de réalisation de l'opération :
* Nom du réseau de chaleur ou site tiers qui valorise la chaleur :
* Adresse des travaux :
Complément d'adresse :
* Code postal :
* Ville :
* La chaleur fatale est générée par une installation existante depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON
* La chaleur fatale est valorisée vers :
□ un réseau de chaleur
□ un site tiers

NB. - Le réseau de chaleur alimente des bâtiments appartenant à au moins deux abonnés distincts.

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ANNEXE I

À LA FICHE D'OPÉRATION STANDARDISÉE RES-CH-108, DÉFINISSANT LE CONTENU DE LA PARTIE A DE L'ATTESTATION SUR L'HONNEUR

A/ RES-CH-108 (v. A53.4) : Mise en place d'un système de récupération de chaleur fatale valorisée vers un réseau de chaleur ou un site tiers

* Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) : //

* Date d'achèvement de l'opération (date de prise d'effet du contrat) : //

Date de preuve de réalisation de l'opération (date de signature du contrat) : //

Référence de la preuve de réalisation de l'opération :

* Nom du réseau de chaleur ou site tiers qui valorise la chaleur :

* Adresse des travaux :

Complément d'adresse :

* Code postal :

* Ville :

* La chaleur fatale est générée par une installation existante depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON

* La chaleur fatale est valorisée vers :

□ un réseau de chaleur

□ un site tiers

NB. - Le réseau de chaleur alimente des bâtiments appartenant à au moins deux abonnés distincts.