JORF n°154 du 5 juillet 2007

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 juin 2007, Mme Babut (Marie-Françoise, Joëlle), épouse Robin, est nommée notaire à la résidence de Brézé (Maine-et-Loire), en remplacement de M. Babut (Michel, Paul), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 juin 2007, Mme Babut (Marie-Françoise, Joëlle), épouse Robin, est nommée notaire à la résidence de Brézé (Maine-et-Loire), en remplacement de M. Babut (Michel, Paul), démissionnaire.