JORF n°148 du 28 juin 1990

Arrêté du 13 juin 1990

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 13 juin 1990, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers au titre des industries diverses, en qualité de membres suppléants:

M. Galerneau (Gérard), en remplacement de M. Beguerie (Yves);

M. Cussat Legras (Claude), en remplacement de M. Catillon (Robert).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE,POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES INDUSTRIES DIVERSES,EN QUALITE DE MEMBRES SUPPLEANTS:

M. GALERNEAU GERARD,EN REMPLACEMENT DE M. BEGUERIE YVES;

M. CUSSAT LEGRAS CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. CATILLON ROBERT.