Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 13 juin 1990, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers au titre des industries de papier-carton et cellulose, en qualité de membre suppléant: M. Le Querrec (Michel), en remplacement de M. Renaux (Roland).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE,POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES INDUSTRIES DE PAPIER-CARTON ET CELLULOSE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLENAT: M. LE QUERREC MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. RENAUX.