Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 13 juin 1990, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture, en qualité de membre titulaire: M. Roustan (Claude), en remplacement de M. Carcuac (Pierre).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE:M. ROUSTAN CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. CARCUAC PIERRE.