JORF n°0211 du 12 septembre 2009

Arrêté du 13 juillet 2009

Le secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Il est mis fin, à compter du 15 juillet 2009, aux fonctions de M. le colonel Bertrand Pflimlin, conseiller chargé des questions de défense et de la réserve militaire au cabinet du secrétaire d'Etat, appelé à d'autres fonctions.

Article 2

M. le colonel Alain Esparbès est nommé conseiller chargé des questions de défense et de la réserve militaire au cabinet du secrétaire d'Etat, à compter du 15 juillet 2009.

Article 3

Mme Frédérique Neau-Dufour est nommée conseillère pour la mémoire au cabinet du secrétaire d'Etat.

Article 4

Mme Odile Froument est nommée conseillère technique aux rapatriés au cabinet du secrétaire d'Etat, à compter du 15 juillet 2009.

Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 juillet 2009.

Hubert Falco