Article Annexe I
L’annexe I est consultable sur le site : https://chlorofil.fr/diplomes/secondaire/bac-pro/2nde-pro.
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JORF n°0206 du 6 septembre 2009
Article Annexe I
Historique des versions
Version 2
L’annexe I est consultable sur le site :
https://chlorofil.fr/diplomes/secondaire/bac-pro/2nde-pro.
Version 1
En vigueur à partir du mercredi 2 septembre 2009
L'annexe I peut être consultée au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 206 du 06/09/2009 texte numéro 8