Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des arrêtés relatifs aux inspections douanières d'animaux et viandes porcines
Résumé Les arrêtés de 1982 et 1984 concernant les inspections douanières d'animaux et de viandes porcines sont annulés.
Mots-clés : Douane Inspection Abrogation Animaux Viandes
Art. 2. - L'arrêté du 3 novembre 1982 relatif à la liste des bureaux de douane où doivent avoir lieu, à l'importation, les inspections et contrôles des denrées animales et d'origine animale et l'arrêté du 28 janvier 1984 fixant la liste des bureaux de douane où doivent avoir lieu, à l'importation, les contrôles de viandes fraîches porcines sont abrogés.
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