JORF n°18 du 22 janvier 1998

Arrêté du 13 janvier 1998

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 13 janvier 1998, sont nommés membres du Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :

  1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale :

En qualité de membres titulaires :

M. Bridiers (Alain), en remplacement de M. Delabarre (Jean-François) ;

M. Delebury (Aimable), en remplacement de M. Delcourt (Ursmar) ;

En qualité de membres suppléants :

M. Pora (Bernard), en remplacement de M. Couteau (Lucien) ;

M. Allard (Patrice), en remplacement de M. Bridiers (Alain) ;

M. Louvin (Gérald), en remplacement de M. Delebury (Aimable).

  1. Au titre des représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluvial :

En qualité de membre suppléant :

M. Lenoir (Bernard), en remplacement de M. Pouchain (Jean-Louis).

1 version

SONT NOMMES MEMBRES POUR LA DUREE RESTANT A COURIR DE LEURS PREDECESSEURS (15-07-2000).

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES ARTISANS INSCRITS AU REGISTRE DE LA CHAMBRE NATIONALE DE LA BATELLERIE ARTISANALE:

EN QUALITE DE MEMBRES TITULAIRES;

M. BRIDIERS ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. DELABARRE JEAN-FRANCOIS,

M. DELEBURY AIMABLE,EN REMPLACEMENT DE M. DELCOURT URSMAR.

EN QUALITE DE MEMBRES SUPPLEANTS:

M. PORA BERNARD EN REMPLACEMENT DE M. COUTEAU LUCIEN,

M. ALLARD PATRICE,EN REMPLACEMENT DE M. BRIDIERS ALAIN,

M. LOUVIN GERALD,EN REMPLACEMENT DE M. DELEBURY AIMABLE.

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES AUXILIAIRES DE TRANSPORT,REPRESENTANTS DES COURTIERS DE FRET FLUVIAL:

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT:

M. LENOIR BERNARD,EN REMPLACEMENT DE M. POUCHAIN JEAN-LOUIS.