JORF n°14 du 17 janvier 1998

Arrêté du 13 janvier 1998

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 13 janvier 1998 :

Les personnes dont les noms suivent sont nommées membres titulaires du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat :

M. le général de brigade aérienne Dumont (Bertrand), sous-chef Opérations-logistique à l'état-major de l'armée de l'air, en qualité de représentant titulaire du ministre chargé de la défense, en remplacement de M. le général de division aérienne Brugnon (Michel), appelé à d'autres fonctions ;

M. Dussourd (Jean), haut fonctionnaire de défense, directeur de la défense et de la sécurité civiles, en qualité de représentant du ministre chargé de l'intérieur et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer, en remplacement de M. Denis (Jean-François), appelé à d'autres fonctions ;

MM. Dumont et Dussourd sont nommés pour la durée du mandant restant à courir de leur prédécesseur.

La personne dont le nom suit est nommée membre suppléant du représentant titulaire de l'Etat :

M. Douard (Pascal), ingénieur en chef des ponts et chaussées, sous-directeur de la prévention des risques majeurs à la direction de la prévention des pollutions et des risques, en qualité de suppléant de M. Roussel (Pierre), représentant du ministre chargé de l'environnement, en remplacement de M. Tonelli (Igino), qui est appelé à d'autres fonctions.

M. Douard est nommé pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.

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SONT NOMMES MEMBRES TITULAIRES,POUR Y REPRESENTER L'ETAT:

M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE DUMONT BERTRAND,EN QUALITE DE REPRESENTANT TITULAIRE DU MINISTRE CHARGE DE LA DEFENSE,EN REMPLACEMENT DE M. LE GENERAL DE DIVISION AERIENNE BRUGNON MICHEL;

M. DUSSOURD JEAN,EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE L'INTERIEUR ET DU MINISTRE CHARGE DES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER,EN REMPLACEMENT DE M. DENIS (JEAN-FRANCOIS).MM. DUMONT ET DUSSOURD SONT NOMMES POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR DE LEUR PREDECESSEUR.

EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT DU REPRESENTANT TITULAIRE DE L'ETAT:

M. DOUARD PASCAL,EN QUALITE DE SUPPLEANT DE M. ROUSSEL PIERRE,REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT,EN REMPLACEMENT DE M. TONELLI (IGINO).M. DOUARD EST NOMME POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR DE SON PREDECESSEUR.