JORF n°48 du 25 février 1995

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
Au titre II (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 6 (Direction des centres d'expérimentations nucléaires), paragraphe I, tableau:

  1. Colonne Titulaire de la délégation:
    Au lieu de << M. le général Paul Véricel, directeur >>, lire << M. le général Michel Boileau, directeur par intérim >>.
  2. Colonne Suppléant:
    Supprimer: << M. le général Michel Boileau >>.

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:

Au titre II (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 6 (Direction des centres d'expérimentations nucléaires), paragraphe I, tableau:

1. Colonne Titulaire de la délégation:

Au lieu de << M. le général Paul Véricel, directeur >>, lire << M. le général Michel Boileau, directeur par intérim >>.

2. Colonne Suppléant:

Supprimer: << M. le général Michel Boileau >>.