Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 13 février 1990, le règlement pédagogique de l'Ecole des hautes études commerciales approuvé par l'arrêté 14 septembre 1974 est remplacé par de nouvelles dispositions qui prendront effet à compter de la rentrée universitaire 1989 (1).

Les dispositions de l'arrêté du 4 septembre 1974 modifié sont abrogées.

(1) Le nouveau règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole des hautes études commerciales, 78350 Jouy-en-Josas.

REMPLACE LE REGLEMENT SUSVISE APPROUVE PAR L'ARRETE DU 04-09-1974 A COMPTER DE LA RENTREE UNIVERSITAIRE 1989.

ABROGE L'ARRETE DU 04-09-1974 MODIFIE (NON PUBLIE).