JORF n°108 du 10 mai 1990

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 1er juin 1970 créant un centre nautique de voile et d'aviron à la Martinique susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 3.="" -="" ce="" centre="" est="" rattaché="" pour="" sa="" gestion="" à="" la="" direction="" départementale="" de="" jeunesse="" et="" des="" sports="" martinique.="">&gt;</art.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 1er juin 1970 créant un centre nautique de voile et d'aviron à la Martinique susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 3. - Ce centre est rattaché pour sa gestion à la direction départementale de la jeunesse et des sports de la Martinique.>>