JORF n°200 du 29 août 1992
Arrêté du 13 août 1992
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 août 1992, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse:
Pour représenter les collectivités territoriales:
M. Cuinet (André), en remplacement de M. Grandjacquet (Pierre);
M. Blanc (Fernand), en remplacement de M. Margaillan (Omer);
Pour représenter les différentes catégories d'usagers:
M. Jeambar (Patrick), en remplacement de M. Bouteille (Michel);
M. Dauberlieu (Bertrand), en remplacement de M. Pouzoulet (Jean-Marie).
SONT NOMMES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE:
POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES:
M. CUINET ANDRE,EN REMPLACEMENT DE M. GRANDJACQUET PIERRE,
M. BLANC FERNAND,EN REMPLACEMENT DE M. MARGAILLAN OMER;
POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS:
M. JEAMBAR PATRICK,EN REMPLACEMENT DE M. BOUTEILLE MICHEL,
M. DAUBERLIEU BERTRAND,EN REMPLACEMENT DE M. POUZOULET JEAN-MARIE.