TEXTE TOTALEMENT ABROGE

LA SOUS-DIRECTION A: PERSONNEL,AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUSES,EST COMPOSEE DE QUATRE BUREAUX:

BUREAU A1: PRINCIPES DE GESTION DU PERSONNEL;

BUREAU A2: ADMINISTRATION ET PAIE DU PERSONNEL;

BUREAU A3: DOCUMENTATION ET TRADUCTION;

BUREAU A4: AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUSES.

LA SOUS-DIRECTION B: INFORMATIQUE ET LOGISTIQUE,COMPREND LE SERVICE INFORMATIQUE ET LE SERVICE INTERIEUR,COMPOSES RESPECTIVEMENT DE DEUX BUREAUX ET DE TROIS DIVISIONS:

B1: SERVICE INFORMATIQUE:

BUREAU B11: BUREAU TECHNIQUE;

BUREAU B12: DEVELOPPEMENT,MAINTENANCE.

B2: SERVICE INTERIEUR:

DIVISION B21: AFFAIRES GENERALES;

DIVISION B22: GESTION DES IMMEUBLES;

DIVISION B23: PRESTATIONS DE SERVICES,IMPRESSIONS.

LA SOUS-DIRECTION C: BUDGET ET COMPTABILITE,EST COMPOSEE DE TROIS LS BUREAUX:

BUREAU C1: BUDGET;

BUREAU C2: REGLEMENTATION ET GESTION COMPTABLES;

BUREAU C3: CENTRALISATION DES CREDITS ET ORDONNANCEMENT CENTRAL.

APPLICATION DU DECRET 901121 DU 18-12-1990.