Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 12 septembre 1991:

Sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie,

en qualité de représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture: MM. Dhoury (Roger), Neveu (Charles) et Chaigne (Bernard), en remplacement de MM. Chaval (Henri), Seigneuret (Bernard) et Dhoury (Roger).

Sont nommés membres suppléants de la Commission de bassin Seine-Normandie,

en qualité de représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture: MM. Vinette (Roger) et Bourgeois (Pierre), en remplacement de MM. Neveu (Charles) et Bouillon (Maurice).

M. Masson (Jacques) est nommé membre titulaire de la Commission de bassin Seine-Normandie, en qualité de représentant des riverains, en remplacement de M. Le Guillou (Paul).

Sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie,

en qualité de représentants de catégories d'usagers: MM. Deslandes (Serge) et Mazeres (Paul), en remplacement de MM. Desvages (Bernard) et Boulle (Daniel). M. Lipovac (Jacques) est nommé membre suppléant de la Commission de bassin Seine-Normandie, en qualité de représentant de catégories d'usagers, en remplacement de M. Grauvogel (Antoine).

SONT NOMMES MEMBRES TITULAIRES DE LA COMMISSION DE BASSIN SEINE-NORMANDIE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE:

MM. DHOURY ROGER,NEVEU CHARLES ET CHAIGNE BERNARD,EN REMPLACEMENT DE MM. CHAVAL HENRI,SEIGNEURET BERNARD ET DHOURY ROGER.

SONT NOMMES MEMBRES SUPPLEANTS DE LA COMMISSION DE BASSIN SEINE-NORMANDIE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE:

MM. VINETTE ROGER ET BOURGEOIS PIERRE,EN REMPLACEMENT DE MM. NEVEU CHARLES ET BOUILLON MAURICE.

M. MASSON JACQUES EST NOMME MEMBRE TITULAIRE DE LA COMMISSION DE BASSIN SEINE-NORMANDIE,EN QUALITE DE REPRESENTANT DES RIVERAINS,EN REMPLACEMENT DE M. LE GUILLOU PAUL.

SONT NOMMES MEMBRES TITULAIRES DE LA COMMISSION DE BASSIN SEINE-NORMANDIE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE CATEGORIES D'USAGERS: MM. DESLANDES SERGE ET MAZERES PAUL,EN REMPLACEMENT DE MM. DESVAGES BERNARD ET BOULLE DANIEL.

M. LIPOVAC JACQUES EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT DE LA COMMISSION DE BASSIN SEINE-NORMANDIE,EN QUALITE DE REPRESENTANT DE CATEGORIES D'USAGERS,EN REMPLACEMENT DE M. GRAUVOGEL ANTOINE.