JORF n°265 du 15 novembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 octobre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter la batellerie :

Titulaire : M. Haegy (Patrice), en remplacement de M. Meistermann (Claude).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 octobre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter la batellerie :

Titulaire : M. Haegy (Patrice), en remplacement de M. Meistermann (Claude).