Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour des systèmes de stimulation cérébrale
Résumé Deux nouveaux codes pour les stimulateurs cérébraux sont ajoutés à la liste.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---------------------------------|----------------|---------------------------------------------------------------------------|
|Titre III, chapitre 4, section 11|3436838, 3426120|Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale
ou unilatérale|
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