Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 12 novembre 2010, l'arrêté du 14 juin 2009 portant nomination au comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) est modifié ainsi qu'il suit :
Les mots :

« Section colza et autres crucifères

« Président : M. Renard (Michel).
« Secrétaire : Mme Denecheau (Laetitia). »
Sont remplacés par les mots :

« Section colza et autres crucifères

« Président : M. Renard (Michel).
« Secrétaire : Mme Corbel (Anne-Lise). »