JORF n°0267 du 18 novembre 2010

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 6 « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS », dans le code « 3109513 », le libellé court « Stent intracrânien auto-expansible, BOSTON SCIENTIFIC SA, Neuroform 3 » est remplacé par « Stent intracrânien auto-expansible, BOSTON SCIENTIFIC SAS, NEUROFORM 3 ».


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 6 « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS », dans le code « 3109513 », le libellé court « Stent intracrânien auto-expansible, BOSTON SCIENTIFIC SA, Neuroform 3 » est remplacé par « Stent intracrânien auto-expansible, BOSTON SCIENTIFIC SAS, NEUROFORM 3 ».