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Chapitre III

Surveillance du fonctionnement du système organisé de négociation et des clients

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Article 541-1

JORF n°273 du 24 novembre 2004

Article 532-8

Article 532-8

Les dispositions des articles 523-1 à 523-3 sont applicables au gestionnaire d’un système organisé de négociation.

Pour l’application du présent article, les termes " membre(s) " mentionnés aux articles 523-1 à 523-3 signifient " client(s) ".

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Les dispositions des articles 523-1 à 523-3 sont applicables au gestionnaire d’un système organisé de négociation.

Pour l’application du présent article, les termes " membre(s) " mentionnés aux articles 523-1 à 523-3 signifient " client(s) ".