JORF n°270 du 21 novembre 2001

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 23 décembre 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A la rubrique I. - Armée de terre, il est ajouté les unités suivantes :

« District de transit de Paris, Paris (75) ;

Antenne du service central d'études et de réalisations du commissariat, Saint-Cloud (92) ;

Centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer et l'étranger, Versailles (78) ;

58e régiment d'artillerie, Douai (59) ;

2e régiment de dragons, Fontevraud (49) ;

5e régiment de dragons, Le Valdahon (25) ;

13e régiment du génie, Epernay (51). »

A la rubrique II. - Marine, il est ajouté les unités suivantes :

« Direction du commissariat de la marine de Paris, Paris (75) ;

Centre interunités local d'administration des marins (CILAM), Paris (75) ;

SERTIM central et DCCM/INF, Paris (75) ;

Direction du commissariat de la marine de Paris, Dugny - Le Bourget (93) ;

Etablissement de l'aéronautique navale, Toussus-le-Noble (78) ;

Unités de l'aéronautique navale, Toussus-le-Noble (78) ;

Compagnie de fusiliers marins, Houilles (78) ;

Direction du réseau syracuse et service central des documents centralisés, Houilles (78) ;

Section marine école, Cazaux (33) ;

Centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués, Toulon (83) ;

Mission océanographique du Pacifique, Papeete (Polynésie) ;

Bâtiment hydrographique « Arago », Papeete (Polynésie) ;

Direction de la poste navale, Paris (75) ;

Poste navale : bureau Paris Naval, Paris (75) ;

Poste navale : bureau Cherbourg Naval, Cherbourg (50) ;

Poste navale : bureau Brest Naval, Brest (29) ;

Poste navale : bureau Lorient Naval, Lorient (56) ;

Poste navale : bureau Toulon Naval, Toulon (83). »

A la rubrique III. - Armée de l'air, il est ajouté les unités suivantes :

« Section de transit des personnels, Paris (75) ;

Ecole des navigateurs-officiers systèmes d'armes, Toulouse (31) ;

Station hertzienne SHD 13.803, Saint-Philippe-d'Aiguille (33) ;

Ensemble équipe technique et instruction spécialisée 68.530, Toul (54) ;

Escadron de soutien technique spécialisé, Toul (54) ;

Centre auto-école régional, Dijon (21) ;

Centre auto-école régional, Bordeaux-Mérignac (33) ;

Centre auto-école régional, Istres (13) ;

Centre auto-école régional, Evreux (27) ;

Ecole des officiers de réserve de l'armée de l'air, Evreux (27) ;

Section transit (ESRT 2C105), Evreux (27) ;

Section transit (GEMA 11.609), Cinq-Mars-la-Pile (37). »

A la rubrique V. - Service des essences des armées, il est ajouté les unités suivantes :

« Laboratoire annexe du service des essences des armées, Dugny (93) ;

Centre de ravitaillement du service des essences des armées, Dugny (93). »

A la rubrique VII. - Divers, il est ajouté les unités suivantes :

« Antenne du service national, Besançon (25) ;

Antenne du service national, Metz (57) ;

Antenne du service national, Lille (59) ;

Centre interarmées du réseau Socrate, Malakoff (92) ;

Centre national de gestion du réseau Socrate, Vélizy-Villacoublay (78) ;

Centre interarmées de reconversion, Strasbourg (67). »


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 23 décembre 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A la rubrique I. - Armée de terre, il est ajouté les unités suivantes :

« District de transit de Paris, Paris (75) ;

Antenne du service central d'études et de réalisations du commissariat, Saint-Cloud (92) ;

Centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer et l'étranger, Versailles (78) ;

58e régiment d'artillerie, Douai (59) ;

2e régiment de dragons, Fontevraud (49) ;

5e régiment de dragons, Le Valdahon (25) ;

13e régiment du génie, Epernay (51). »

A la rubrique II. - Marine, il est ajouté les unités suivantes :

« Direction du commissariat de la marine de Paris, Paris (75) ;

Centre interunités local d'administration des marins (CILAM), Paris (75) ;

SERTIM central et DCCM/INF, Paris (75) ;

Direction du commissariat de la marine de Paris, Dugny - Le Bourget (93) ;

Etablissement de l'aéronautique navale, Toussus-le-Noble (78) ;

Unités de l'aéronautique navale, Toussus-le-Noble (78) ;

Compagnie de fusiliers marins, Houilles (78) ;

Direction du réseau syracuse et service central des documents centralisés, Houilles (78) ;

Section marine école, Cazaux (33) ;

Centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués, Toulon (83) ;

Mission océanographique du Pacifique, Papeete (Polynésie) ;

Bâtiment hydrographique « Arago », Papeete (Polynésie) ;

Direction de la poste navale, Paris (75) ;

Poste navale : bureau Paris Naval, Paris (75) ;

Poste navale : bureau Cherbourg Naval, Cherbourg (50) ;

Poste navale : bureau Brest Naval, Brest (29) ;

Poste navale : bureau Lorient Naval, Lorient (56) ;

Poste navale : bureau Toulon Naval, Toulon (83). »

A la rubrique III. - Armée de l'air, il est ajouté les unités suivantes :

« Section de transit des personnels, Paris (75) ;

Ecole des navigateurs-officiers systèmes d'armes, Toulouse (31) ;

Station hertzienne SHD 13.803, Saint-Philippe-d'Aiguille (33) ;

Ensemble équipe technique et instruction spécialisée 68.530, Toul (54) ;

Escadron de soutien technique spécialisé, Toul (54) ;

Centre auto-école régional, Dijon (21) ;

Centre auto-école régional, Bordeaux-Mérignac (33) ;

Centre auto-école régional, Istres (13) ;

Centre auto-école régional, Evreux (27) ;

Ecole des officiers de réserve de l'armée de l'air, Evreux (27) ;

Section transit (ESRT 2C105), Evreux (27) ;

Section transit (GEMA 11.609), Cinq-Mars-la-Pile (37). »

A la rubrique V. - Service des essences des armées, il est ajouté les unités suivantes :

« Laboratoire annexe du service des essences des armées, Dugny (93) ;

Centre de ravitaillement du service des essences des armées, Dugny (93). »

A la rubrique VII. - Divers, il est ajouté les unités suivantes :

« Antenne du service national, Besançon (25) ;

Antenne du service national, Metz (57) ;

Antenne du service national, Lille (59) ;

Centre interarmées du réseau Socrate, Malakoff (92) ;

Centre national de gestion du réseau Socrate, Vélizy-Villacoublay (78) ;

Centre interarmées de reconversion, Strasbourg (67). »