JORF n°277 du 29 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 12 novembre 1997, M. Cassagne (Bernard), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine, est admis à faire valoir ses droits à la retraite,
sur sa demande, à compter du 1er janvier 1998.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 12 novembre 1997, M. Cassagne (Bernard), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine, est admis à faire valoir ses droits à la retraite,

sur sa demande, à compter du 1er janvier 1998.