JORF n°155 du 6 juillet 2003

Section 9 : Autres substances : phénol, formaldéhyde, CO, amines, H2S, HAP

Article 54

Pour les différentes émissions canalisées, les valeurs limites de rejet d'autres substances sont les suivantes :

Somme des deux substances : formaldéhyde + phénol : 20 mg/Nm3 ;

CO : si le flux horaire est supérieur à 0,5 kg/h, 100 mg/Nm3 sauf pour la production de laine de roche pour laquelle cette valeur est portée à 200 mg/Nm3 ;

H2S : 5 mg/Nm3 ;

Amines : 5 mg/Nm3, exprimé en azote ;

Hydrocarbures aromatiques polycycliques : 0,1 mg/Nm3 si le combustible utilisé est totalement ou en partie liquide.

La teneur en oxygène de référence est définie en fonction des caractéristiques de la source considérée.

La norme NF X 43-329 précise que les composés représentant la famille des HAP sont : benzo(a)anthracène, benzo(k)fluoranthène, benzo(b)fluoranthène, benzo(a)pyrène, dibenzo(ah)anthracène, benzo(g,h,i)pérylène, indéno(1,2,3-c,d)pyrène, fluoranthène. Au sens du présent arrêté, les HAP représentent l'ensemble des composés visés dans la norme NF X43-329.