Retour à la section

Annexes

Article suivant

Article ANNEXE IV

JORF n°127 du 3 juin 1997

Article ANNEXE III

Article ANNEXE III

Modéle de fiche de renseignements concernant un type de grue à tour fournir en vue de son examen CEE de type

  1. Généralités

1.1. Nom et adresse du constructeur :

1.2. Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur :

1.3. Marque (raison sociale) :

1.4. Dénomination commerciale (spécifier éventuellement les variantes) :

1.5. Type :

1.6. Catégorie :

1.7. Emplacement et mode d'apposition des plaques et inscriptions réglementaires :

  1. Fonctionnement.

  2. Mode d'emploi.

  3. Joindre la notice descriptive commerciale.

1 version

Historique des versions

Version 1

Modéle de fiche de renseignements concernant un type de grue à tour fournir en vue de son examen CEE de type

1. Généralités

1.1. Nom et adresse du constructeur :

1.2. Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur :

1.3. Marque (raison sociale) :

1.4. Dénomination commerciale (spécifier éventuellement les variantes) :

1.5. Type :

1.6. Catégorie :

1.7. Emplacement et mode d'apposition des plaques et inscriptions réglementaires :

2. Fonctionnement.

3. Mode d'emploi.

4. Joindre la notice descriptive commerciale.