I. - Association du centre médico-psychopédagogique
de l'académie de Besançon (25042 Besançon)

Accord d'entreprise du 10 décembre 2001 et son avenant du 26 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Valdahon - Fédération et siège social
(25800 Valdahon)

Note d'information du 25 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR /SSIAD du pays de Maîche
(25120 Maîche)

Note d'information du 23 novembre 2001 et avenant du 15 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Bouclans
(25110 Dammartin-les-Templiers)

Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Quingey
(25440 Rennes-sur-Loué)

Note d'information du 25 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Clerval
(25340 Clerval)

Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Gilley
(25650 La Longeville)

Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de Grand-Combe-Chateleu
(25500 Morteau)

Note d'information du 28 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Mouthe
(25160 Labergement-Sainte-Marie)

Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR de Pierrefontaine-les-Varans
(25510 Pierrefontaine-les-Varans)

Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Damprichard
(25450 Damprichard)

Note d'information du 28 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de Frasne
(25560 Courvières)

Note d'information du 26 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR de Levier
(25270 Levier)

Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.