JORF n°197 du 24 août 1996

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 12 juin 1996, les dispositions de l'arrêté du 9 février 1996 portant inscription sur la liste des sportifs partenaires d'entraînement à compter du 1er janvier 1996 sont complétées conformément à l'annexe du présent arrêté.
Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs partenaires d'entraînement à compter du 1er janvier 1996 et pour une durée d'un an.


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Version 1

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 12 juin 1996, les dispositions de l'arrêté du 9 février 1996 portant inscription sur la liste des sportifs partenaires d'entraînement à compter du 1er janvier 1996 sont complétées conformément à l'annexe du présent arrêté.

Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs partenaires d'entraînement à compter du 1er janvier 1996 et pour une durée d'un an.