JORF n°163 du 16 juillet 1992

Arrêté du 12 juin 1992

Par arrêté du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique en date du 12 juin 1992, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés et titularisés en qualité d'attaché de préfecture de 2e classe dans les conditions ci-après:

A la préfecture de la Haute-Vienne

Mme Marquet (Christiane), à compter du 1er février 1992.

1 version

A la préfecture du Nord

M. Vandersippe (Jean-Marie), à compter du 1er février 1992.

1 version

A la préfecture des Yvelines

Mme Bargel (Arlette), à compter du 1er février 1992.

1 version

A la préfecture de l'Ain

Mme Chausset (Ginette), à compter du 1er février 1992.

1 version

A la préfecture des Côtes-d'Armor

Mme Pénard (Andrée), à compter du 1er février 1992.

1 version

A la préfecture du Finistère

Mme Pichon (Marcelle), à compter du 1er février 1992.

1 version

A la préfecture de la Lozère

Mme Tichit (Marie-Thérèse), à compter du 1er février 1992.

1 version

A la préfecture du Lot

M. Delteil (Gérard), à compter du 3 février 1992.

1 version

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté de la préfecture de la Moselle concernant Mme Pellet

Résumé Le préfet de la Moselle a pris une décision concernant Mme Pellet, effective depuis le 3 février 1992.
Mots-clés : Administration Préfecture Arrêté Moselle

A la préfecture de la Moselle

Mme Pellet (Danielle), à compter du 3 février 1992.

1 version

A la préfecture de l'Oise

M. Dubos (Jean-Pierre), à compter du 17 février 1992.

1 version

A la préfecture du Morbihan

Mme Le Pautremat (Monique), à compter du 1er mars 1992.

1 version

A la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

M. Boehler (Jean-Paul), à compter du 1er mars 1992.

1 version

A la préfecture de l'Orne

Mme Gagneux (Monique), à compter du 2 mars 1992.

1 version