Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 12 juillet 2016, les biens culturels suivants conservés aux Etats-Unis :
Franz-Xavier Winterhalter, L'Impératrice Eugénie en costume du XVIIIe siècle (titre sur form. prêt : The Empress Eugenie [Eugénie de Montijo, 1826-1920, Condesa de Teba]) ; 1854 (Exposition universelle de 1855) ; huile sur toile ; 1978-403 ;
Pierson, Pierre Louis, L'Impératrice en odalisque, album du duc de Morny ; vers 1861-1865 ; épreuve sur papier albuminé coloriée à partir d'un négatif sur verre au collodion ; 2005.100.410 (4) ;
Pierson, Pierre Louis, La Frayeur Virginie Oldoini, comtesse de Castiglione ; 1861-1864 ; épreuve photographique entièrement surpeinte à la gouache (est précisé dans le contrat : salted paper print) ; 2015.395 ;
Pierson, Pierre Louis, La Comtesse de Castiglione en Anne Boleyn, album du duc de Morny ; avant 1865 ; épreuve sur papier albuminé coloriée à partir d'un négatif sur verre au collodion ; 2005.100.410 (3b),
appartenant au Metropolitan Museum of Art de New York ;
Edouard Manet, Sur la plage, Boulogne-sur-Mer ; 1868 ; huile sur toile ; inv. 85.498,
appartenant au Virginia Museum of Fine Arts de Richmond ;
Gustave Courbet ; Les Lévriers du comte de Choiseul ; 1866 ; huile sur toile ; 168 : 1953,
appartenant au Art Museum de Saint Louis ;
Franz-Xaver Winterhalter, Portrait de l'impératrice Eugénie; 1857 ; huile sur toile ; cat. 51.11,
appartenant au Hillwood Estate Museum and Gardens de Washington ;
Pierre Puvis de Chavannes, Le Travail ; vers 1863 ; huile sur toile ; 1942.9.55 ;
Pierre Puvis de Chavannes, Le Repos ; vers 1863 ; huile sur toile ; 1942.9.54,
appartenant à la National Gallery de Washington,
prêtés à l'Etablissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie, organisateur de l'exposition « SPECTACULAIRE SECOND EMPIRE », présentée au musée d'Orsay du 26 septembre 2016 au 16 janvier 2017, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 26 août 2016 au 16 février 2017, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.