JORF n°219 du 20 septembre 2005

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 12 juillet 2005, la zone de reconnaissance des organisations de producteurs ci-dessous est étendue.

Elevage ovin
Groupe coopératif occitan « GCO »
(Aude)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des ovins du Groupe coopératif occitan « GCO », dont le siège social est situé à Castelnaudary (Aude), est étendue, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone suivante :
- le canton de Revel (Haute-Garonne) ;
- le canton de Verfeil (Haute-Garonne).

Aviculture
Société coopérative agricole « EURALIS COOP »
(Pyrénées-Atlantiques)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des volailles de chair de la société coopérative agricole « EURALIS COOP », dont le siège social est situé à Lescar (Pyrénées-Atlantiques), est étendue, à compter du 29 juin 2005, sur la zone suivante :
- le département du Gers ;
- le département de la Gironde ;
- le département de Lot-et-Garonne.

Groupement des éleveurs de produits avi-cunicoles
du Cantal « GEPACC » (Cantal)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des lapins de chair du Groupement des éleveurs de produits avi-cunicoles du Cantal « GEPACC », dont le siège social est situé à Aurillac (Cantal), est étendue à compter du 29 juin 2005 sur la totalité du département de la Corrèze.

Société d'intérêt collectif agricole des éleveurs de lapins
du Sud-Est « SICA LSE » (Drôme)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les lapins de chair de la SICA des éleveurs de lapins du Sud-Est « SICA LSE », dont le siège social est situé à Crest (Drôme), est étendue, à compter du 25 novembre 2004, sur la zone suivante :
- le département de l'Ain ;
- le département du Rhône ;
- le département de la Savoie ;
- le département de la Haute-Savoie.


Historique des versions

Version 1

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 12 juillet 2005, la zone de reconnaissance des organisations de producteurs ci-dessous est étendue.

Elevage ovin

Groupe coopératif occitan « GCO »

(Aude)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des ovins du Groupe coopératif occitan « GCO », dont le siège social est situé à Castelnaudary (Aude), est étendue, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone suivante :

- le canton de Revel (Haute-Garonne) ;

- le canton de Verfeil (Haute-Garonne).

Aviculture

Société coopérative agricole « EURALIS COOP »

(Pyrénées-Atlantiques)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des volailles de chair de la société coopérative agricole « EURALIS COOP », dont le siège social est situé à Lescar (Pyrénées-Atlantiques), est étendue, à compter du 29 juin 2005, sur la zone suivante :

- le département du Gers ;

- le département de la Gironde ;

- le département de Lot-et-Garonne.

Groupement des éleveurs de produits avi-cunicoles

du Cantal « GEPACC » (Cantal)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des lapins de chair du Groupement des éleveurs de produits avi-cunicoles du Cantal « GEPACC », dont le siège social est situé à Aurillac (Cantal), est étendue à compter du 29 juin 2005 sur la totalité du département de la Corrèze.

Société d'intérêt collectif agricole des éleveurs de lapins

du Sud-Est « SICA LSE » (Drôme)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les lapins de chair de la SICA des éleveurs de lapins du Sud-Est « SICA LSE », dont le siège social est situé à Crest (Drôme), est étendue, à compter du 25 novembre 2004, sur la zone suivante :

- le département de l'Ain ;

- le département du Rhône ;

- le département de la Savoie ;

- le département de la Haute-Savoie.