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Article Annexe II

JORF n°0011 du 14 janvier 2010

Article Annexe I

Article Annexe I

DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) OU DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM) EXERÇANT DES MISSIONS DE SURVEILLANCE DES CRUES, DE PRÉVISION ET DE TRANSMISSION DE L'INFORMATION SUR LES CRUES DANS PLUSIEURS DÉPARTEMENTS

| SERVICE | ENSEMBLE

hydrographique| SOUS-ENSEMBLES

hydrographiques | DÉPARTEMENTS

concernés | |---------------|---------------------------------|------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |DDT de Dordogne| Adour-Garonne |Bassin de la Dordogne et de ses affluents jusqu'à la commune de Génissac|Cantal

Charente

Charente-Maritime

Corrèze

Dordogne

Gironde

Lot|

3 versions

Historique des versions

Version 3

En vigueur à partir du samedi 24 août 2013

Abrogé le dimanche 24 août 2014

DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) OU DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM) EXERÇANT DES MISSIONS DE SURVEILLANCE DES CRUES, DE PRÉVISION ET DE TRANSMISSION DE L'INFORMATION SUR LES CRUES DANS PLUSIEURS DÉPARTEMENTS

SERVICE

ENSEMBLE

hydrographique

SOUS-ENSEMBLES

hydrographiques

DÉPARTEMENTS

concernés

DDT de Dordogne

Adour-Garonne

Bassin de la Dordogne et de ses affluents jusqu'à la commune de Génissac

Cantal

Charente

Charente-Maritime

Corrèze

Dordogne

Gironde

Lot

Version 2

En vigueur à partir du samedi 13 avril 2013

DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) OU DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM) EXERÇANT DES MISSIONS DE SURVEILLANCE DES CRUES, DE PRÉVISION ET DE TRANSMISSION DE L'INFORMATION SUR LES CRUES DANS PLUSIEURS DÉPARTEMENTS

SERVICE

ENSEMBLE

hydrographique

SOUS-ENSEMBLES

hydrographiques

DÉPARTEMENTS

concernés

DDTM de Charente-Maritime

Adour-Garonne

Estuaire de la Gironde, bassins de la Seudre, de la Charente et Marais poitevin

Charente

Charente-Maritime

Gironde

Deux-Sèvres

Vendée

Vienne

Haute-Vienne

DDT de Dordogne

Adour-Garonne

Bassin de la Dordogne et de ses affluents jusqu'à la commune de Génissac

Cantal

Charente

Charente-Maritime

Corrèze

Dordogne

Gironde

Lot

DDT de Maine-et-Loire

Loire-Bretagne

Bassin de la Loire en aval du bec de Vienne, à l'exception du bassin du Thouet, et bassins côtiers du sud de la Loire, hors Marais poitevin

Eure-et-Loir

Indre-et-Loire

Loir-et-Cher

Loire-Atlantique

Maine-et-Loire

Mayenne

Orne

Sarthe

Deux-Sèvres

Vendée

DDTM des Pyrénées-

Atlantiques

Adour-Garonne

Bassins de l'Adour et de la Nivelle

Gers

Landes

Pyrénées-Atlantiques

Hautes-Pyrénées

DDTM de Tarn-et-Garonne

Adour-Garonne

Bassins du Lot et du Tarn jusqu'à leur confluence avec la Garonne

Aveyron

Cantal

Lot

Lot-et-Garonne

Lozère

Tarn

Tarn-et-Garonne

DDT de la Vienne

Loire-Bretagne

Bassins de la Vienne et du Thouet, jusqu'à leur confluence avec la Loire

Charente

Creuse

Indre

Indre-et-Loire

Maine-et-Loire

Deux-Sèvres

Vienne

Haute-Vienne

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 15 janvier 2010

DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) OU DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM) EXERÇANT DES MISSIONS DE SURVEILLANCE DES CRUES, DE PRÉVISION ET DE TRANSMISSION DE L'INFORMATION SUR LES CRUES DANS PLUSIEURS DÉPARTEMENTS

SERVICE

ENSEMBLE

hydrographique

SOUS-ENSEMBLES

hydrographiques

DÉPARTEMENTS

concernés

DDTM de l'Aude

Rhône-Méditerranée

Bassins des cours d'eau suivants : Lez, Hérault, Orb, Aude, Agly, Têt, Réart et Tech

Ariège

Aude

Gard

Hérault

Pyrénées-Orientales

DDTM de Charente-Maritime

Adour-Garonne

Estuaire de la Gironde, bassins de la Seudre, de la Charente et Marais poitevin

Charente

Charente-Maritime

Gironde

Deux-Sèvres

Vendée

Vienne

Haute-Vienne

DDT de Dordogne

Adour-Garonne

Bassin de la Dordogne et de ses affluents jusqu'à la commune de Génissac

Cantal

Charente

Charente-Maritime

Corrèze

Dordogne

Gironde

Lot

DDTM du Gard

Rhône-Méditerranée

Bassins du Vidourle et du Vistre, bassin du Rhône en aval de la frontière entre les départements de la Loire et de l'Ardèche, hors bassin de l'Isère

Alpes-de-Haute-Provence

Hautes-Alpes

Ardèche

Bouches-du-Rhône

Drôme

Gard

Lozère

Var

Vaucluse

DDT de Maine-et-Loire

Loire-Bretagne

Bassin de la Loire en aval du bec de Vienne, à l'exception du bassin du Thouet, et bassins côtiers du sud de la Loire, hors Marais poitevin

Eure-et-Loir

Indre-et-Loire

Loir-et-Cher

Loire-Atlantique

Maine-et-Loire

Mayenne

Orne

Sarthe

Deux-Sèvres

Vendée

DDTM des Pyrénées-

Atlantiques

Adour-Garonne

Bassins de l'Adour et de la Nivelle

Gers

Landes

Pyrénées-Atlantiques

Hautes-Pyrénées

DDTM de Seine-Maritime

Seine-Normandie

Bassins de la Seine en aval du barrage de Poses et bassins des fleuves côtiers normands

Calvados

Eure

Eure-et-Loir

Manche

Orne

Seine-Maritime

Somme

DDTM de Tarn-et-Garonne

Adour-Garonne

Bassins du Lot et du Tarn jusqu'à leur confluence avec la Garonne

Aveyron

Cantal

Lot

Lot-et-Garonne

Lozère

Tarn

Tarn-et-Garonne

DDT de la Vienne

Loire-Bretagne

Bassins de la Vienne et du Thouet, jusqu'à leur confluence avec la Loire

Charente

Creuse

Indre

Indre-et-Loire

Maine-et-Loire

Deux-Sèvres

Vienne

Haute-Vienne