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Arrêté du 12 janvier 1995
PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
POUR L'EXERCICE DES ATTRIBUTIONS FIXEES PAR LE DECRET 9519 DU 09-01-1995,LA DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE COMPREND:
LES ORGANISMES D'ADMINISTRATION CENTRALE SUIVANTS:
LA SOUS-DIRECTION DES PROGRAMMES ET DES ETABLISSEMENTS,
LA SOUS-DIRECTION DE LA COORDINATION TECHNIQUE,
LA SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES INTERNATIONALES,
LA SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION ET DES RESSOURCES HUMAINES,
LE BUREAU DE LA QUALITE;
DES ORGANISMES EXTERIEURS DONT LES MISSIONS SONT FIXEES PAR DES TEXTES PARTICULIERS:
LE SERVICE TECHNIQUE DES RECHERCHES ET DES DEVELOPPEMENTS TECHNOLOGIQUES,
LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ARMEMENT,
L'ETABLISSEMENT TECHNIQUE CENTRAL DE L'ARMEMENT.
COMPETENCES DES ORGANISMES PRECITES.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 24-07-1986 (NON PUBLIE).