TEXTE TOTALEMENT ABROGE

POUR L'EXERCICE DES ATTRIBUTIONS FIXEES PAR LE DECRET 9519 DU 09-01-1995,LA DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE COMPREND:

LES ORGANISMES D'ADMINISTRATION CENTRALE SUIVANTS:

LA SOUS-DIRECTION DES PROGRAMMES ET DES ETABLISSEMENTS,

LA SOUS-DIRECTION DE LA COORDINATION TECHNIQUE,

LA SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES INTERNATIONALES,

LA SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION ET DES RESSOURCES HUMAINES,

LE BUREAU DE LA QUALITE;

DES ORGANISMES EXTERIEURS DONT LES MISSIONS SONT FIXEES PAR DES TEXTES PARTICULIERS:

LE SERVICE TECHNIQUE DES RECHERCHES ET DES DEVELOPPEMENTS TECHNOLOGIQUES,

LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ARMEMENT,

L'ETABLISSEMENT TECHNIQUE CENTRAL DE L'ARMEMENT.

COMPETENCES DES ORGANISMES PRECITES.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 24-07-1986 (NON PUBLIE).