JORF n°0291 du 16 décembre 2023

Arrêté du 12 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un agent comptable

Résumé François DIEUMEGARD remplace Bruno SIMON comme agent comptable pour le groupement RELIER.

Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, en date du 12 décembre 2023, M. François DIEUMEGARD, inspecteur principal des finances publiques, est nommé agent comptable du groupement d'intérêt public « RELIER », en remplacement de M. Bruno SIMON.
Le présent arrêté prend effet à compter de la date d'installation de l'intéressé.