JORF n°0094 du 21 avril 2023

Arrêté du 12 avril 2023

Le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le décret n° 83-975 du 10 novembre 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'institut national de la santé et de la recherche médicale, notamment son article 6 ;

Vu l'arrêté du 6 octobre 2020 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un membre au conseil d'administration de l'INSERM

Résumé Mme Emmanuelle COHN remplace Mme Sandrine BILLET au conseil d'administration de l'INSERM.

Est nommée membre du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, en qualité de représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la santé :
Mme Emmanuelle COHN, en remplacement de Mme Sandrine BILLET, suppléante.

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Article 2

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Attribution des responsabilités d'exécution

Résumé Le ministre de la Santé doit faire en sorte que l'arrêté soit appliqué et publié.

Le ministre de la santé et de la prévention est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 12 avril 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé