Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 12 avril 2017, les biens culturels de Fernand Léger (1881-1955) suivants :

- The Disc, 1918, huile sur toile, inv. no. 643 (1976.73) ;
- El Puente/The Bridge, 1923, huile sur toile, inv. no. (CTB.1975.37),

appartenant au Museo Thyssen-Bornemisza, Madrid ;

- Feuilles et fruits, 1927, huile sur toile, inv. 69.2 ;
- Nature morte au masque de plâtre, 1927, huile sur toile, inv. 69.1,

appartenant à la Fondation Beyeler - Beyeler Museum AG., Riehen/Bâle, Suisse ;

- Mural Painting, 1924, huile sur toile, inv. 49.1965 ;
- The Baluster, 1925, huile sur toile, inv. 179.1952,

appartenant au Museum of Modern Art (MoMA), New York ;

- Animated Landscape, 1924, huile sur toile, inv. 1950-63-1 ;
- Typographer (Final State), 1919, huile sur toile, inv. 1950-134-125 ;
- Study for a Muram, 1925, aquarelle opaque et encre noire sur crayon sur papier vélin, inv. 1952-61-60,

appartenant au Philadelphia Museum of Art, Philadelphie,
prêtés à l'établissement public de coopération culturelle Centre Pompidou-Metz, organisateur de l'exposition « Fernand Léger. Le beau est partout » présentée au Centre Pompidou-Metz du 20 mai 2017 au 30 octobre 2017, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 17 avril 2017 au 30 novembre 2017, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.