JORF n°102 du 2 mai 2002

Arrêté du 12 avril 2002

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 12 avril 2002, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :
M. Steenlandt (Marcel), à Dunkerque, à compter du 17 décembre 2001 ;
M. Martel (Daniel), à Metz, à compter du 3 janvier 2002.