LES DISPOSITIONS DE 2 DERNIERS AL. DE L'ART. 22 DE L'ARRETE DU 26-05-1992,SONT REMPLACES PAR LES DISPOSITIONS Y ANNEXEES; L'ART. 23 EST ABROGE; LES DISPOSITIONS DE L'ART. 25 SONT REMPLACEES PAR LES DISPOSITIONS Y VISEES.

SONT ABROGES: LE 1ER AL. DE L'ART. 13 DE L'ARRETE DU 09-02-1993 RELATIF AU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (DEUG) ARTS ET AUX LICENCES ET AUX MAITRISES DU SECTEUR ARTISTIQUE ET CULTUREL; LE 1ER AL. DE L'ART. 18 DE L'ARRETE DU 09-02-1993 RELATIF AU DEUG LETTRES ET LANGUES ET AUX LICENCES ET AUX MAITRISES DU SECTEUR LETTRES ET LANGUES; LE 1ER AL. DE L'ART. 14 DE L'ARRETE DU 09-02-1993 RELATIF AU DEUG SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES ET AUX LICENCES ET AUX MAITRISES SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES; LE 1ER AL. DE L'ART. 13 DE L'ARRETE DU 09-02-1993 RELATIF AU DEUG THEOLOGIE ET AUX LICENCES ET AUX MAITRISES DU SECTEUR THEOLOGIE; LE 1ER AL. DE L'ART. 17 DE L'ARRETE DU 20-01-1993 RELATIF AU DEUG TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE ET AUX LICENCES ET MAITRISES DU SECTEUR TECHNOLOGIE; LE 1ER AL. DE L'ART. 17 DE L'ARRETE DU 20-01-1993 RELATIF AU DEUG SCIENCES ET AUX LICENCES ET AUX MAITRISES DU SECTEUR SCIENCES; LE 1ER AL. DE L'ART. 12 DE L'ARRETE DU 20-01-1993 RELATIF AU DEUG,LICENCE ET MAITRISE DE SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES; LE 1ER AL. DE L'ART. 18 DE L'ARRETE DU 19-02-1993 RELATIF AU DEUG DROIT ET AUX LICENCES ET AUX MAITRISES DU SECTEUR DROIT ET SCIENCE POLITIQUE; LE 1ER AL. DE L'ART. 18 DE L'ARRETE DU 19-02-1993 RELATIF AU DEUG ECONOMIE ET GESTION ET AUX LICENCES ET AUX MAITRISES DU SECTEUR ECONOMIE ET GESTION; LE 1ER AL. DE L'ART. 16 DE L'ARRETE DU 19-02-1993 RELATIF AU DEUG,LICENCE ET MAITRISE D'ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE.