Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 août 1999, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :

Constructeur : Flli Messersi SpA (Italie), représenté en France par Imer France, ZI, BP 34, 38450 Vif ;

Désignation de l'engin : motobasculeur sur chenilles ;

Marque et type : Messersi type CH2 ;

Marque et type du moteur : Honda type GX 270 ;

Puissance et régime nominaux : 6,60 kW à 3 800 tours par minute.