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Arrêté du 12 août 1991
PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE AUTONOME NATIONALE DE LA SECURITE SOCIALE DANS LES MINES
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M. RACLE JEAN-PIERRE EST DESIGNE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR TITULAIRE,COMME REPRESENTANT DES EXPLOITANTS,EN REMPLACEMENT DE M. AMALRIC GUY.
Arrêté du 12 août 1991