TEXTE TOTALEMENT ABROGE A L'ISSUE DE LA SESSION D'EXAMEN DE 1996

IL EST CREE UN CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE,OPTION TRAVAUX PAYSAGERS.

LE REFERENTIEL PROFESSIONNEL CORRESPONDANT A CETTE OPTION FIGURE EN ANNEXE I DU PRESENT ARRETE.

LE CERTIFICAT SUSVISE PEUT ETRE OBTENU SUIVANT DEUX MODALITES:

EN ASSOCIATION AU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES,OPTION AMENAGEMENT DE L'ESPACE,SPECIALITE TRAVAUX PAYSAGERS,POUR LES CANDIDATS AU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES;

PAR UNITES CAPITALISABLES.L'ORGANISATION DES EPREUVES D'EVALUATION FAIT L'OBJET DE L'ANNEXE 4 AU PRESENT ARRETE.

POUR LES CANDIDATS AU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE ASSOCIE AU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES,LE MODULE D'APPROFONDISSEMENT DE L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE (P3) ET LES EPREUVES SONT DEFINIS DANS LES ANNEXES II ET III AU PRESENT ARRETE.

L'EVALUATION DES CONNAISSANCES AINSI QUE LA DELIVRANCE DU DIPLOME S'EFFECTUENT CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS PREVUES PAR L'ARRETE DU 31-01-1991.

ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DE LA SESSION DE 1992.

LES ANNEXES PEUVENT ETRE CONSULTEES AU MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET.