JORF n°218 du 19 septembre 1997

Arrêté du 11 septembre 1997

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 septembre 1997, l'arrêté du 15 février 1993 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, complété par l'arrêté du 7 mai 1993 et modifié par les arrêtés du 17 février 1995, du 2 mars 1995, du 17 octobre 1995, du 26 avril 1996 et du 27 mars 1997, est modifié comme suit :
Sont nommés, au titre du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de la Martinique : M. Cambusy (Bertrand), titulaire, M. Zie (Laurent, Guy), suppléant.
Est remplacé, au titre de représentant des coopératives maritimes : M.
Vernier (Christophe), suppléant de M. Lorillu (Jean), par M. Evin (Gérald).

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L'ARRETE DU 15-02-1993 COMPLETE PAR L'ARRETE DU 07-05-1993 ET MODIFIE PAR LES ARRETES DES 17-02-1995,02-03-1995,17-10-1995,26-04-1996 ET 14-03-1997,EST MODIFIE COMME SUIT:

SONT NOMMES,AU TITRE DU COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS DE LA MARTINIQUE: M. CAMBUSY BERNARD,TITULAIRE,M. ZIE (LAURENT,GUY),SUPPLEANT.

EST REMPLACE,AU TITRE DE REPRESENTANT DES COOPERATIVES MARITIMES: M. VERNIER CHRISTOPHE,SUPPLEANT DE M. LORILLU JEAN,PAR M. EVIN GERALD.