JORF n°218 du 19 septembre 1997

Arrêté du 11 septembre 1997

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 septembre 1997, l'arrêté du 7 mai 1993 portant nomination au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, modifié par les arrêtés du 24 janvier 1995 et du 16 octobre 1995, est modifié comme suit :
Sont remplacés :

Au titre des chefs d'entreprise de pêche embarqués

M. Guittonneau (Maurice), titulaire, par M. Baranger (Alain) ;
M. Baranger (Alain), suppléant de M. Guittonneau (Maurice), devenant titulaire, par M. Fesseau (Gilbert).

Au titre des chefs d'entreprise de pêche non embarqués

M. Prono (Joseph), suppléant de M. Le Quellec (René), par M. Firmin (Philippe) ;
M. Deschamps (Roger), titulaire, par M. Jover (Dominique) ;
M. Jover (Dominique), suppléant de M. Deschamps (Roger), devenant titulaire, par M. Guerrier (Alain).
Est remplacé :

Au titre de représentant des coopératives maritimes

M. Vernier (Christophe), suppléant de M. Lorillu (Jean), par M. Evin (Gérald).

MODIFIE L'ARRETE PRECITE MODIFIE PAR LES ARRETES DES 24-01-1995 ET 16-10-1995.