JORF n°257 du 4 novembre 1995

Arrêté du 11 octobre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 11 octobre 1995,
l'arrêté du 10 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié, à compter du 15 octobre 1995, de la façon suivante:
Suppléant du représentant du ministre chargé de l'agriculture: M. Barthod (Christian), en remplacement de M. Chevalier (Bernard);
Suppléant du représentant du ministre chargé du domaine: M. Charlot (Paul-Claude), en remplacement de Mme Boyer (Marie).

1 version

MODIFIE L'ARRETE DU 10-06-1993 A COMPTER DU 15-10-1995:

SUPPLEANT DU REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE L'AGRICULTURE: M. BARTHOD CHRISTIAN,EN REMPLACEMENT DE M. CHEVALIER BERNARD;

SUPPLEANT DU REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DU DOMAINE: M. CHARLOT PAUL-CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE MME. BOYER MARIE.