Article 17
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de pêche au bar avec des engins non spécifiés dans certaines zones
Résumé Certains bateaux peuvent ramener jusqu'à une tonne de bar par an dans certaines zones, même avec des équipements non spécifiés.
Pêche à l'aide d'autres engins
Le navire pêchant du bar à l'aide de tout autre engin de pêche que ceux précisés aux articles 1.6 à 1.9 dans les eaux des zones CIEM VIII a, b et d est autorisé à débarquer 1 tonne de bar maximum par an.
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