Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 7 > >
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1 modifié
JORF n°0129 du 6 juin 2009
Arrêté du 11 mai 2009
La ministre de la santé et des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 11 mai 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre