JORF n°125 du 31 mai 1990

Arrêté du 11 mai 1990

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 11 mai 1990,

conformément aux dispositions de l'article R.123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, en qualité de représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole:

Titulaire. - M. Avoine (Serge), directeur général, en remplacement de M.

Mouly (André).

Suppléants:

M. Amis (Claude), vice-président, en remplacement de M. Lasne (Jacques);

M. Gallet (Guy-Marie), directeur général adjoint, en remplacement de M.

Joncour (François).

Le mandat des intéressés prendra fin le 10 juin 1991.

NOMINATION DE MEMBRES,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES CAISSES CENTRALES DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE.

TITULAIRE: M. AVOINE SERGE,EN REMPLACEMENT DE M. MOULY ANDRE.

SUPPLEANTS: MM. AMIS CLAUDE ET GALLET GUY-MARIE,EN REMPLACEMENT DE MM. LASNE JACQUES ET JONCOUR FRANCOIS.

FIN DE MANDAT: 10-06-1991.