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Arrêté du 11 mai 1984
FIXANT LA NORME DE PRESENTATION DU REGLEMENT DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS)
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IL COMPREND TROIS TITRES:
TITRE I: DISPOSITIONS GENERALES.
TITRE II: DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES.
TITRE III: DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES.
CREATION A LA SECTION III DU CHAPITRE III DU TITRE II DU LIVRE I DU CODE DE L'URBANISME,UN ART. A123-2.
APPLICATION DU DECRET 83813 DU 09-09-1983.
Arrêté du 11 mai 1984